À propos

« Les continents séparent les peuples, la mer les rapproche » André Malraux

Qui sommes nous ?

Notre association après une longue période d’existence informelle a été officiellement constitué le 01 octobre 2017, elle est immatriculée à Marseille, à la Préfecture des Bouches du Rhône. Elle regroupe des plongeurs, des marins, des navigateurs, des explorateurs subaquatiques ou encore des vidéastes. Certains sont tout cela à la fois et d’autres simplement des passionnés néophytes.

Dans notre objet social, nous nous sommes fixés les objectifs suivants : promouvoir et préserver le patrimoine historique et biologique marin sous toutes ses formes ; militer pour la mise en œuvre d’une politique de développement durable concrète pour les océans et l’exploitation de leurs ressources. Nous assumons donc clairement un rôle militant à notre action.

Mais « Les Océanautes » c’est aussi autre chose : un lieu d’échange et de convivialité entre ses membres. Dans ce but nous organiserons régulièrement des soirées pour débattre de nos actions, de l’actualité autour de la mer, ou simplement pour le plaisir de partager ensemble un bon repas ! Notre ambition est aussi dès le printemps 2018, d’organiser des sorties et voyages en mer, pour des observations, des plongées et pour les passionnantes recherches d’épaves. Un programme de ces activités sera disponible en ligne avant la fin de l’année 2017.

Que vous correspondiez à l’une des catégories déjà évoquées plus haut ou que soyez biologiste, historien, archéologu, chercheur, confirmé ou amateur passionné, nos portes vous sont grandes ouvertes.

Un mot sur le choix de notre nom « Les Océanautes » : Le terme a été inventé par Jacques-Yves Cousteau pour désigner l’équipage de son projet d’habitation sous-marine Précontinent 1. Ce choix est donc une forme d’hommage à celui qui avec son équipe a tant fait rêver les plus anciens d’entre nous.

Vous trouverez ci-dessous, les Statuts de notre association. Si vous n’êtes pas, femme ou homme d’action, nous serons heureux de vous accueillir régulièrement sur ce site, qui est aussi un site d’information sur les sujets qui nous animent.

Bonne navigation sur ce site !

L’équipe « Les Océanautes »

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Version PDF :

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STATUTS de l’association
« Les Océanautes »

Article 1 : Principes de l’association

1.1. Constitution et dénomination

Entre toutes les personnes qui adhèrent aux présents statuts, il est formé une association dénommée Les Océanautes.

Cette association est régie par la loi du 01 juillet 1901 et par le décret du 16 août 1901.

Elle sera inscrite au registre des associations de la Préfecture des Bouches du Rhône.

1.2. Objet

L’association est constituée de membres personnes morales ou personnes physiques de tous âges et de toutes origines, rassemblés dans l’objectif :

-de promouvoir et de préserver le patrimoine historique et biologique marin sous toutes ses formes.

-de militer pour la mise en œuvre d’une politique de développement durable concrète pour les océans et l’exploitation de leurs ressources.

1.3. Moyens d’action

Les moyens d’action de l’association sont notamment :

-Réunir régulièrement ses membres actifs pour faire avancer ses travaux d’analyses et de réflexions.

-Entreprendre des recherches et expertises notamment sur toutes les questions animant le débat public en lien avec l’objet de l’association, pour proposer des mesures législatives et réglementaires.

-Coordonner la mise en commun de ses moyens techniques propres et ceux mis à la disposition de l’association par ses membres pour organiser des actions en lien avec son objet.

-Informer la population sur les prises de position et les activités de ses membres.

-Engager et entretenir des relations avec l’administration, les élus et tout corps constitué.

-Accomplir toute autre activité de nature analogue aux précédentes et dirigée vers la protection, la promotion et la défense des buts poursuivis par l’association. »

-Agir dans tous les cas sans jamais poursuivre un but lucratif ou religieux.

1.4. Cadre temporel et spatial

a) La durée de l’association est illimitée.

b) L’année sociale court du 1er janvier au 31 décembre de l’année.

c) Le siège de l’association est par principe fixé au domicile du président au 14 boulevard de la Libération à 13001 Marseille. L’Assemblée Générale peut décider le transfert du siège dans tout autre lieu.

Article 2 : Membres de l’association

2.1. Composition

a) L’association se compose de :

-Membres actifs. Sont appelés membres actifs les membres de l’association qui participent régulièrement aux activités et contribuent activement à la réalisation des objectifs. Ils paient une cotisation annuelle.

-Membres d’honneur. Sont membres d’honneur ceux qui ont rendu des services à l’association. Ils ne paient pas de cotisation. Ils n’ont pas de droit de vote.

-Membres bienfaiteurs. Sont membres bienfaiteurs ceux qui souhaitent verser une cotisation et souhaitent soutenir le développement de l’association sans pour autant être membres actifs.

b) Le Bureau tient à jour une liste de tous les membres de l’association.

2.2. Admission

a) Les membres peuvent être des personnes physiques ou morales.

b) L’admission des membres, individuelle ou collective, est prononcée par le Bureau, qui peut refuser toute adhésion sans avoir à faire connaître le motif de sa décision.

c) Chaque membre s’engage à respecter les présents statuts qui lui sont communiqués à son entrée dans l’association.

2.3. Cotisation

La cotisation due par les membres actifs est fixée annuellement par l’Assemblée Générale Ordinaire. Elle consiste en un montant minimum, chaque membre étant invité à verser une cotisation plus élevée.

2.4. Perte de la qualité de membre

La qualité de membre se perd :

-par décès / dissolution de la personne morale ;

-par démission adressée par écrit au président ;

-par exclusion prononcée par le Bureau pour motif grave ; le membre intéressé ayant été préalablement invité, par lettre recommandée, à se présenter devant le Bureau pour fournir ses explications ;

-par radiation prononcée par le Bureau pour non-paiement de la cotisation, après mise en demeure restée sans effet pendant un mois.

Article 3 : Assemblée générale

3.1. Composition

L’Assemblée générale se compose de tous les membres de l’association, qui doivent être à jour de cotisation pour avoir une voix délibérative.

3.2. Séances

a) L’Assemblée générale se réunit au moins 1 fois par an, et chaque fois qu’elle est convoquée par le Bureau ou sur demande d’au moins un quart des membres de l’association.

b) Les convocations doivent mentionner obligatoirement l’ordre du jour prévu et fixé par le Bureau. Elles sont faites par courriel collectif adressé aux membres au moins deux semaines à l’avance, délai ramené à une semaine en cas d’urgence justifiée. Pour les membres n’ayant pas d’adresse courriel, les convocations seront envoyées par voie postale. Jusqu’à l’envoi des convocations, chaque membre à la possibilité de proposer au Bureau d’ajouter, d’ôter ou de modifier un point à l’ordre du jour.

c) Les résolutions de l’Assemblée Générale ordinaire sont prises à la majorité des membres présents. Seules sont valables les résolutions prises par l’Assemblée générale sur les points inscrits à l’ordre du jour.

d) Toutes les délibérations et résolutions de l’Assemblée générale font l’objet de procès-verbaux inscrits sur le registre des délibérations de l’Assemblée générale et signées par le président et le secrétaire général. Il est également tenu une feuille de présence signée par chaque membre présent.

e) Chaque membre dispose d’une voix délibérative et peut se faire représenter par un autre membre, qui ne peut recevoir qu’une procuration.

f) Sur invitation d’un membre, une personne non membre de l’association peut participer en tant qu’observateur à deux séances consécutives de l’Assemblée générale maximum, sauf en cas de décision contraire du Président ou du Bureau..

3.3. Attributions

a) Les affaires de l’association qui ne relèvent pas des attributions du Bureau sont réglées par voie de résolution prise en Assemblée générale des membres.

b) Après avoir délibéré sur les différents rapports relatifs à la gestion du Bureau, l’Assemblée générale approuve les comptes de l’exercice clos, vote le budget de l’exercice suivant et délibère sur les autres questions figurant à l’ordre du jour.

c) Par un vote aux 2/3 des présents ou représentés, elle pourvoit au renouvellement des membres du Bureau et, par un vote aux 3/4 des membres à jour de cotisation, elle peut dissoudre le Bureau avant le terme de son mandat.

d) Elle fixe le montant de la cotisation annuelle à verser par les membres.

3.4. L’Assemblée générale Extraordinaire

a) Convoquée dans les mêmes conditions que l’Assemblée générale, l’Assemblée générale extraordinaire est compétente pour la modification des statuts de l’association (vote à la majorité des deux tiers des membres à jour de cotisation présents ou représentés).

b) Elle doit comprendre au moins la moitié des membres de l’association (présents ou représentés) pour que ses délibérations puissent être valables. Si cette proportion n’est pas atteinte, l’Assemblée est convoquée à nouveau pour une séance intervenant au moins 2 semaines plus tard. Elle peut alors délibérer quel que soit le nombre de membres présents ou représentés.

c) L’Assemblée générale extraordinaire est également compétente pour prononcer la dissolution, la dévolution des biens, la liquidation de l’association ou sa fusion avec une autre association.

Article 4 : Bureau

4.1. Composition du Bureau

a) L’association est administrée par un Bureau comprenant 3 à 22 membres élus pour 3 ans par l’Assemblée Générale Ordinaire et choisis en son sein. Le Bureau comprend un président, un secrétaire général et un trésorier, et peut comprendre des vice-présidents, secrétaires adjoint ou trésoriers adjoints.

b) Est éligible au Bureau tout membre de l’association majeur et ne faisant pas l’objet d’une mesure de protection par la loi (tutelle ou curatelle). Les membres sortants sont rééligibles.

c) En cas de vacance, le Bureau pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres. Il est procédé à leur remplacement définitif par l’Assemblée Générale Ordinaire suivante. Les pouvoirs des membres ainsi installés prennent fin à l’époque où aurait normalement dû expirer le mandat des membres remplacés. Dans les mêmes conditions de nouveaux membres peuvent être cooptés dans les mêmes conditions.

4.2. Séances du Bureau

a) Le Bureau a vocation à se réunir au moins 6 fois par an et chaque fois qu’il est convoqué par son président ou sur la demande de la moitié de ses membres.

b) L’ordre du jour est fixé par le président et/ou le secrétaire général et joint aux convocations écrites reçues par les membres au moins une semaine avant la réunion (délai ramené à 3 jours en cas d’urgence justifiée). Seules seront valables les résolutions prises sur les points inscrits à l’ordre du jour, sauf si tous les membres du Bureau exécutif sont physiquement présents à la réunion. Chacun des membres peut proposer au Bureau un point à l’ordre du jour, et ce jusqu’à l’envoi des convocations.

c) La présence de la moitié au moins de ses membres est nécessaire pour que le Bureau puisse délibérer valablement. Les délibérations sont prises à la majorité des membres présents. Si le quorum n’est pas atteint, le Bureau peut se réunir mais, pour que ses décisions soient valides, il doit être convoqué de nouveau dans les conditions prévues en paragraphe « b) » et délibère alors valablement sur le même ordre du jour, quel que soit le nombre de présents ou représentés.

d) Toutes les délibérations et résolutions du Bureau font l’objet de procès-verbaux inscrits sur le registre des délibérations du Bureau et signés par le président et le secrétaire général. Il est également tenu une feuille de présence signée par tous les membres présents.

e) Chaque membre du Bureau dispose d’une voix délibérative et peut se faire représenter par un autre membre du Bureau, qui ne peut recevoir qu’une procuration.

f) Le Bureau peut inviter une personne extérieure lors de ses séances à titre « d’expert ». De même certains salariés de l’association peuvent assister sur invitation du président aux séances du Bureau.

4.3. Attributions du Bureau

Le Bureau est investi des pouvoirs les plus étendus pour prendre toutes les décisions qui ne sont pas réservées à l’Assemblée générale ordinaire ou extraordinaire.

Il se prononce le cas échéant sur tous les soutiens individuels ou collectifs lors d’élections à caractères locales ou nationales.

Il se prononce sur toutes les admissions des membres de l’association et confère les éventuels titres de membres d’honneur. Il prononce également les éventuelles mesures d’exclusion ou de radiation des membres.

Il décide de tous actes nécessaires au fonctionnement de l’association. Il est compétent pour les contrats de travail et la fixation des rémunérations des salariés de l’association.

4.4. Rétributions et frais

Les membres du Bureau ne peuvent recevoir aucune rétribution à raison des fonctions qui leur sont confiées. Seuls les frais occasionnés par l’accomplissement de leur mandat peuvent leur être remboursés, et ce au vu des pièces justificatives et après validation du Bureau. L’Assemblée générale en est dûment informée a posteriori.

Article 5 : Le président

5.1. Rôle

Le président est le représentant légal de l’association. Assisté du secrétaire général et, le cas échéant, du (des) vice-président(s), il anime les réunions du Bureau et de l’Assemblée générale.

5.2. Désignation

Après appel à candidatures auprès de tous les membres de l’association, le Bureau prend au préalable une délibération consistant à proposer un nom à l’Assemblée générale, qui valide ou rejette cette proposition. Pour que l’Assemblée générale puisse définitivement valider cette proposition, la moitié des membres de l’association doit être présente ou représentée, et la proposition doit recueillir au moins les deux tiers des voix exprimées. Dans le cas contraire, le président proposé par le Bureau devient le président provisoire de l’association et le Bureau doit faire une nouvelle proposition lors de la même séance ou, si cela lui est impossible, lors de la séance suivante de l’Assemblée générale.

5.3. Représentation en cas d’absence

En cas d’absence exceptionnelle du président, ce dernier est représenté lors des séances par, dans l’ordre, le secrétaire général, le(s) vice-président(s), ou le trésorier.

Article 6. Dispositions s’appliquant à toutes les instances

6.1. Durée des mandats

Sauf décision contraire et motivée de l’Assemblée générale, les mandats internes à l’association sont d’une durée de 3 ans et sont renouvelables.

6.2. Procurations

a) Chaque membre à jour de cotisation ne peut recevoir qu’une seule procuration.

b) Chaque procuration doit être notifiée par écrit au moins 24 heures avant la séance au Secrétaire général de l’association (courrier électronique ou document signé, remis par le mandant ou le mandataire).

c) Les procurations ne peuvent être exercées que sur des points inclus dans l’ordre du jour.

6.3. Modalités de vote

a) Les votes sont en principe pris à main levée, sauf lorsqu’ils portent sur des personnes. Toutefois, tout vote peut se faire à bulletins secrets, sur demande d’un membre présent.

b) En cas d’égalité des voix, le président de l’association (ou son représentant) dispose d’une voix prépondérante (retranscrite comme 1,1 voix dans les procès-verbaux).

Article 7 : Finances

7.1. Ressources de l’association

Elles se composent :
• des cotisations des membres
• des subventions éventuelles de l’Europe, de l’Etat ou des collectivités territoriales
• du revenu des biens et valeurs appartenant à l’association
• de toutes autres ressources qui ne sont pas interdites pas les lois et règlements en vigueur

7.2. Accès aux comptes

Tout membre de l’association a accès, sur demande, aux comptes tenus par le trésorier. Il s’engage en retour à maintenir la confidentialité des documents qui lui sont transmis.

Article 8 : Dissolution ou fusion de l’association

La dissolution (ou la fusion avec une autre association) est prononcée par une Assemblée générale extraordinaire convoquée spécialement à cet effet et statuant aux conditions de quorum et de majorité prévues pour les Assemblées extraordinaires.

L’Assemblée générale extraordinaire désigne un ou plusieurs commissaires chargés de la liquidation des biens de l’association, dont elle déterminera les pouvoirs. Elle attribue l’actif net à toute association déclarée ayant un objet similaire, de son choix.

Article 9 : Règlement intérieur

Un règlement intérieur pourra être établi par le Bureau Exécutif, il devra pour entrer en vigueur être approuvé par l’Assemblée générale suivante.

Article 10 : Adoption des statuts

Les présents statuts ont été adoptés par l’Assemblée Générale constitutive tenue à Marseille le 01 octobre 2017

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